14.03.2008

Propos diffamatoires. Un candidat de Plénée-Jugon porte plainte

Mercredi, Gérard Le Cam, tête de liste de « Plénée-Jugon Terre d'avenir », a porté plainte à la suite des propos diffamatoires tenus à son encontre sur le blog d'Hubert Jégu. Des termes comme « dictature », « goulag » et « führer » ont, en effet, été employés dans des commentaires. Gérard Le Cam a saisi le procureur du tribunal de grande instance de Dinan et la gendarmerie de Jugon-les-Lacs, afin de déterminer l'identité de l'auteur de ces propos. « Fils de prisonnier de guerre 39-45, ma famille a déjà payé un lourd tribut aux auteurs du nazisme. De telles insultes sont inqualifiables. J'espère que les responsables vont être condamnés et que M. Jégu aura l'intelligence de retirer sa liste avant dimanche », précise Gérard Le Cam.

16.11.2007

Cantonales 2008

medium_elections.jpgLes élections cantonales 2008 commencent déjà à faire parler d'elles. Certains partis ont déjà listé les candidats à la candidature.  Hésitations, candidatures et renoncements apparaissent chaque jour. Pour s'y retrouver parmi la centaine de cantons renouvelables en Bretagne et connaître la composition de votre prochain Conseil général, le blog Cantonales 2008 propose un petit tour d'horizon.

http://cantonales2008.blogs.letelegramme.com

01.02.2007

Blog. Là où la liberté s'arrête (2/2)

Pour mettre en garde les internautes, Le Forum des droits sur l’Internet vient de diffuser « Politiquement Web : Un guide pratique à l’usage de l’internaute citoyen » disponible gratuitement en ligne. Un second guide « Je blogue tranquille » peut aussi éviter les dérapages.

Le Forum des droits sur l’Internet est un organisme indépendant soutenu à 85% par le Ministère de la Recherche et des nouvelles technologies et à 25% par les cotisations de ses membres. L’association organise des groupes de travail réunissant industriels du web et représentants d’internautes et de consommateurs autour des questions juridiques liées à l’internet.

Pour en savoir plus :

Forum des droits sur l’internet : www.droitdunet.fr

CNIL - Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés : www.cnil.fr

Tous les textes de loi et codes sur www.legifrance.gouv.fr

Exemples de décisions de justice : www.legalis.net

Contre les canulars : www.hoaxbuster.com

Blog « Mon Puteaux » : www.monputeaux.com

31.01.2007

Blog. Là où la liberté s’arrête (1/2)

Les élections approchent, l’envie d’exprimer ses idées sur un blog est tentante. Mais attention ! Devenir blogueur, c’est aussi devenir éditeur.

Il y a un an, l’auteur du blog « Mon Puteaux », est convoqué devant le tribunal  correctionnel de Paris afin de répondre de diffamation envers la ville UMP de Puteaux en région Parisienne. Son « crime » ? Avoir publié un extrait d’article du Parisien mettant en cause la ville dans le cas du licenciement d’une employée et l’attribution d’un marché public. Christophe Grébert, le blogueur, est relaxé en première instance le 17 mars mais  la mairie de Puteaux n’en reste pas là et fait appel de cette décision. Le procès est renvoyé au 25 avril prochain.

La vigilance est de mise
En attendant le jugement définitif, il reste important d’être vigilant sur les éléments d’information diffusés sur les blogs. Surtout à l’approche des échéances électorales. Même si le CSA (Conseil supérieur de l’Audiovisuel) ne contrôle pas les contenus diffusés sur Internet - comme il peut le faire pour la radio et la télévision - le contenu des blogs doit respecter les lois françaises de l’édition. Par exemple, le code électoral interdit la diffusion de tout slogan politique à partir de minuit la veille des élections. Toutes les publications sont concernées, même les blogs.

L’illustre inconnu
L’illusion de l’anonymat est à ce sujet le premier aspect à ne pas oublier. Même en écrivant sous couvert d’un pseudonyme, l’identification est obligatoire. En créant un blog, vous devenez éditeur et directeur de publication. L’internaute accepte d’être responsable des contenus publiés mais aussi des commentaires reçus. Les propos ne doivent jamais être diffamatoires, injurieux, révisionnistes ou racistes. En cas de litige, l’auteur du blog peut toujours être retrouvé en particulier grâce à l’adresse IP de son ordinateur.

Devoir de réserve
Le web est une place publique. Le blogueur doit toujours garder à l’esprit que son contenu est accessible à tous. Mieux vaut donc rester modéré dans ses propos et vérifier son information avant de la diffuser. Il existe de nombreux canulars (« hoax » en anglais) sur le web qu’il convient de ne pas relayer sans réfléchir. Des sites comme hoaxbuster.com permettent une première vérification. Attention aussi aux vidéos trafiquées que vous pouvez trouver sur des sites comme wat.tv, dailymotion ou youtube. Il faut toujours connaître l’auteur avant de se l’approprier sur son blog.

Droit d’auteur
La réutilisation d’un contenu vidéo, audio ou écrit reste toujours soumis au droit d’auteur. Il est par conséquent strictement interdit de diffuser les derniers titres d’un artiste sans son autorisation ou sans le versement de droits d’auteurs à un organisme comme la SACEM (Société de gestion des droits d’auteur pour la musique) par exemple.

Droit de réponse
L’avantage du blog, c’est que rapidement, il est possible de faire connaître ses opinions et de soutenir un candidat aux prochaines élections. Le ton peut s’avérer polémique, pour contester les propos d’un opposant, mais il ne doit en aucun cas se transformer en une attaque personnelle. Même si l’attaque est humoristique, le blogueur doit respecter la dignité de la personne moquée. A ce titre, toute personne nommée ou désignée sur un blog bénéficie d’un droit de réponse obligatoire. La demande doit être faite dans les trois mois suivant la diffusion de l’article et le droit de réponse doit être diffusé dans les trois jours suivant la demande.

 Gilles Danet

29.01.2007

Les élus de Plélo refusent d'être filmés

Accepter ou pas d'être filmés ? Cette question a plongé dans l'embarras les élus du conseil municipal de la commune costarmoricaine de Plélo, vendredi soir. L'un des administrés avait adressé, quelques jours plus tôt, une demande pour pouvoir filmer, à l'aide d'un caméscope, l'intégralité de la séance pour la diffuser ensuite sur un blog. Après un huis clos de quelques minutes, la majorité des élus a finalement demandé au vidéaste amateur de cesser son enregistrement. Le conseiller municipal et conseiller général, Jean Le Coqu, a rappelé que les débats au conseil général sont bien filmés, mais que les conditions de diffusion font l'objet de négociations et d'un cahier des charges. Le débat en est resté là. Le vidéaste a, toutefois, indiqué qu'il entendait bien faire avancer l'application de la loi, sans polémique, et dans un débat démocratique.

Le Télégramme - 29/01/2007

01.11.2006

Brestoiseries

medium_recouvrance.jpgLes blogs politiques fleurissent, les éditos de blogueurs confirment ou rejettent les propos tenus par tel homme ou femme politique dans les colonnes du Télégramme. Voici, l’un de ces blogs. La municipalité brestoise est visée mais pas d’inquiétude, toutes les tendances passeront en « Blog du jour ». A vos commentaires pour débattre, contester et réagir.

http://brestoiseries.blogs.letelegramme.com/