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Trois questions à Stéphane Grégoire, juriste et chargé de mission au Forum des droits sur l’internet :

Les condamnations de blogueurs sont-elles fréquentes ?
Il y a peu de condamnations de blogueurs (*). Bien souvent, les problèmes se règlent directement par l’intermédiaire du commentaire qui permet d’appliquer le droit de réponse lorsqu’une personne est nommément attaquée. Dans les cas de blogs d’adolescents portant atteinte à la dignité d’un professeur, l’affaire se limite à une gestion du litige au sein de l’établissement scolaire. Le plus souvent, l’élève passe en conseil de discipline et supprime les notes incriminées.

Quelles erreurs coûtent le plus cher, juridiquement parlant, à un blogueur qui dérape ?
La diffamation est le premier dérapage à éviter. C’est le plus fréquent. Cela peut coûter jusqu’à 3.550€ d’amende. Emporté par le débat, un blogueur peut très rapidement se laisser aller à lancer des injures. Il faut être très vigilant sur ce point.
L’usurpation d’identité est le second aspect important. Elle peut coûter une peine pouvant aller jusqu’à cinq  ans d’emprisonnement et 75.000 euros d’amende. Il est préférable d’éviter de jouer à diffamer une personne en signant votre note ou un commentaire du nom d’une autre personne.
Enfin, l’atteinte à la vie privée reste d’actualité. Capter des images ou les paroles d’une personne à son insu est strictement interdit. Inutile de diffuser les allers et venus d’un étrange voisin filmés avec un portable sans son accord.

De nombreux blogs sont créés avec des pseudos et des identités fantaisistes, l’identification est-elle obligatoire ?
Les particuliers ne sont pas tenus de s’identifier sur les blogs mais auprès de l’hébergeur. En revanche, un professionnel doit livrer une identité complète avec son adresse et le nom du directeur de publication en particulier directement sur la publication. Cette adresse sert par exemple à exercer le droit de réponse.

* L’une des rares condamnations date de janvier 2006. A la suite des violences urbaines de novembre 2005, l’auteur d’un blog et plusieurs commentateurs diffamaient, menaçaient de mort et outrageaient le maire d’Arras, un des ses adjoints, deux policiers et un juge d’instruction. L’auteur a été condamné à 6 mois de prison avec sursis. Le commentateur le plus virulent a écopé de 6 mois de suspension du permis de conduire. Les blogueurs ont aussi versés 500€ d’amende aux deux policiers qui s’étaient constitués partie civile.